Affichage légal

Arrêtés

  • Permission de voirie - réservoir d'eau potable SMAEP - Chemin des Coutals
    Référence 2023-032 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 13/04/2023 Télécharger le fichier

Décisions

  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 44 place Etienne Bonnefous - G n°216-218
    Référence 2023-006 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 27/04/2023 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 14 rue de l'Ambre - F n°647
    Référence 2023-005 - Décidé le 06/04/2023 - Publié le 12/04/2023 Télécharger le fichier

Arrêtés

  • Permission de voirie raccordement EP - Impasse du Pesquie
    Référence 2023-027 - Décidé le 22/03/2023 - Publié le 23/03/2023 Télécharger le fichier
  • Permission de voirie - chemin Neuf - ORANGE
    Référence 2023/018 - Décidé le 15/03/2023 - Publié le 16/03/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal : autorisation préalable d'enseigne à la pharmacie de Druelle
    Référence 2023-013 - Décidé le 07/02/2023 - Publié le 09/02/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de circulation - Impasse des Palies
    Référence N° 2023/008 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier
  • Permission de voirie - impasse des Palies
    Référence N°2023/007 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de circulation - TRAIL DES PRES VERT - 11 mars 2023
    Référence 2023-003 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier
  • Avenant n°2 arrêté municipal - fermeture du terrain de football
    Référence 2023-004 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier
  • Avenant arrêté municipal - fermeture du terrain de football
    Référence 2023/004 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier
  • Arrêté municipal - fermeture du terrain de football
    Référence 2023/004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier

Décisions

  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229-228
    Référence 2023-002 - Décidé le 22/02/2023 - Publié le 02/03/2023 Télécharger le fichier

Arrêtés

  • Arrêté municipal d'autorisation préalable d'enseigne MEM Artisan Boulanger Pâtissier
    Référence 2022-191 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de circulation - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
    Référence 2022-206 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier
  • Permission de voirie - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
    Référence 2022-205 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public
    Référence 2022-183 - Décidé le 21/11/2022 - Publié le 22/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens et chats
    Référence n°2022-174 - Décidé le 07/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
  • Permission de voirie - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
    Référence n°2022-177 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de circulation - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
    Référence n°2022-176 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté permission de voirie - Rue de la Hulotte
    Référence n°2022/143 - Décidé le 04/10/2022 - Publié le 04/10/2022 Télécharger le fichier
  • Autorisation préalable d'enseigne à Kiloutou
    Référence n°2022/128 - Décidé le 21/07/2022 - Publié le 26/07/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté permanent portant réglementation de la circulation - Avenue de Rodez - Balsac
    Référence n°2022/129 - Décidé le 22/07/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier

Décisions

  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229
    Référence 2022-033 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac - I n°932-933
    Référence 2022-032 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 18 place Etienne Bonnefous
    Référence 2022-030 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 3 rue des Diamants
    Référence 2022-029 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 19 rue des Diamants
    Référence 2022-028 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 12 rue des Ormeaux
    Référence n°2022-026 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Planques
    Référence n°2022-025 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
  • Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
    Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac
    Référence n°2022-023 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
    Référence n°2022-022 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 154 rue de la Combe
    Référence n°2022-021 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°661
    Référence n°2022-020 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Balsac
    Référence n°2022-019 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété G n°214
    Référence n°2022-018 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Capdenaguet
    Référence n°2022-017 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Combes du Bouldou
    Référence n°2022-016 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
  • Passation d'un marché de fournitures en procédure adaptée, pour l'acquisition d'ordinateurs pour les écoles
    Référence n°2022-015 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 01/08/2022 Télécharger le fichier
  • Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner sur la parcelle F n°781
    Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier
  • Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°694
    Référence n°2022-014 - Décidé le 13/07/2022 - Publié le 13/07/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

    • 01 – AVENANT N° 1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE – LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC - VERRIERE
      Référence 20221013-01 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 02 - VEOLIA : convention d’entretien des avaloirs du domaine public 2022
      Référence 20221013-02 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 03 - Lotissement du « Le Moulin à Vents » - Capdenaguet : convention de transfert de voirie et espaces communs
      Référence 20221013-03 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 04 - Rodez Agglomération : convention d’implantations, entretien et d’usage des conteneurs enterres et semi-enterrés
      Référence 20221013-04 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 05 – Statuts de Rodez Agglomération : mise à jour des compétences intercommunales
      Référence 20221013-05 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 06 - SIVU-RPE « Rêve avec moi » : participation financière supplémentaire 2022
      Référence 20221013-06 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 07 - RODEZ AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT 2021
      Référence 20221013-07 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 08 - CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL : PARTICIPATION AUX FRAIS DE PILOTAGE
      Référence 20221013-08 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 09 - BUDGET PRIMITIF 2022 : DECISION MODIFICATIVE n°2/2022
      Référence 20221013-09 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 01 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE
      Référence 20220915-01 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 02 – AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE
      Référence 20220915-02 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
    • 03 – CONSTRUCTION DU HANGAR ET RENOVATION TOITURE CENTRE TECHNIQUE COMMUNAL mise à jour du plan de
      Référence 20220915-03 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération