Affichage légal

Arrêtés

• Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public
  Référence 2022-183 - Décidé le 21/11/2022 - Publié le 22/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens et chats
  Référence n°2022-174 - Décidé le 07/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
  Référence n°2022-177 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
  Référence n°2022-176 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté permission de voirie - Rue de la Hulotte
  Référence n°2022/143 - Décidé le 04/10/2022 - Publié le 04/10/2022 Télécharger le fichier
• Autorisation préalable d'enseigne à Kiloutou
  Référence n°2022/128 - Décidé le 21/07/2022 - Publié le 26/07/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté permanent portant réglementation de la circulation - Avenue de Rodez - Balsac
  Référence n°2022/129 - Décidé le 22/07/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier

Décisions

• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 18 place Etienne Bonnefous
  Référence 2022-030 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 3 rue des Diamants
  Référence 2022-029 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 19 rue des Diamants
  Référence 2022-028 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 12 rue des Ormeaux
  Référence n°2022-026 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Planques
  Référence n°2022-025 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
  Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac
  Référence n°2022-023 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
  Référence n°2022-022 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 154 rue de la Combe
  Référence n°2022-021 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°661
  Référence n°2022-020 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Balsac
  Référence n°2022-019 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété G n°214
  Référence n°2022-018 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Capdenaguet
  Référence n°2022-017 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Combes du Bouldou
  Référence n°2022-016 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
• Passation d'un marché de fournitures en procédure adaptée, pour l'acquisition d'ordinateurs pour les écoles
  Référence n°2022-015 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 01/08/2022 Télécharger le fichier
• Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner sur la parcelle F n°781
  Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°694
  Référence n°2022-014 - Décidé le 13/07/2022 - Publié le 13/07/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 13/10/2022
  • 01 – AVENANT N° 1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE – LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC - VERRIERE
    Référence 20221013-01 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 02 - VEOLIA : convention d’entretien des avaloirs du domaine public 2022
    Référence 20221013-02 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 03 - Lotissement du « Le Moulin à Vents » - Capdenaguet : convention de transfert de voirie et espaces communs
    Référence 20221013-03 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 04 - Rodez Agglomération : convention d’implantations, entretien et d’usage des conteneurs enterres et semi-enterrés
    Référence 20221013-04 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 05 – Statuts de Rodez Agglomération : mise à jour des compétences intercommunales
    Référence 20221013-05 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 06 - SIVU-RPE « Rêve avec moi » : participation financière supplémentaire 2022
    Référence 20221013-06 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 07 - RODEZ AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT 2021
    Référence 20221013-07 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 08 - CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL : PARTICIPATION AUX FRAIS DE PILOTAGE
    Référence 20221013-08 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 09 - BUDGET PRIMITIF 2022 : DECISION MODIFICATIVE n°2/2022
    Référence 20221013-09 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 15/09/2022
  • 01 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE
    Référence 20220915-01 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 02 – AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE
    Référence 20220915-02 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 03 – CONSTRUCTION DU HANGAR ET RENOVATION TOITURE CENTRE TECHNIQUE COMMUNAL mise à jour du plan de
    Référence 20220915-03 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération