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Arrêtés

• Arrêté occupation du domaine public communal - marché gourmand
  Référence 2023-093 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - course Cyclosport de Agnac
  Référence 2023-075 - Décidé le 03/08/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - chemin du Moulin à Vent/ Capdenaguet
  Référence 2023-074 - Décidé le 01/08/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - rue Jade d'Opale pour cause de déménagement
  Référence 2023-073 - Décidé le 31/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - rue des Routiers et chemin des Cazals
  Référence 2023-072 - Décidé le 19/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - rue des Routiers et chemin des Cazals
  Référence 2023-071 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de voirie - chemin des Coutals, chemin communal
  Référence 2023-070 - Décidé le 13/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - réalisation de sondage - autorisation de la carrière de Balsac
  Référence 2023-069 - Décidé le 13/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - autorisation de passage - chemin communal Jardins de la Maresque
  Référence 2023-067 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation- impasse du Chasseur, route du Théron, route de Lacau, route de Catusse - ENEDIS
  Référence 2023-066 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - impasse du Chasseur, route du Théron, route de Lacau, route de Catusse - SOBECA
  Référence 2023-065 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public à la zone artisanale de Bel Air
  Référence 2023-062 - Décidé le 10/07/1984 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté de circulation et occupation du dommaine public - place Etienne Bonnefous - COMITES DES FETES DE BALSAC
  Référence 2023-061 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire d'occupation du domaine public - rue des Causses et rue du Vieux Four - DERICQUEBOURG
  Référence 2023-046 - Décidé le 09/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - La Cureye - RALLYE AVEYRON ROUERGUE
  Référence 2023-043 - Décidé le 01/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - sur la commune de Druelle Balsac - DIRECTION DES INFRASTRUCTURES ET GRANDS TRAVAUX
  Référence 2023-042 - Décidé le 25/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation -le bourg de Balsac- PERES
  Référence 2023-041 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire d'occupation du domaine public- impasse des Fourniols - GINESTET
  Référence 2023-037 - Décidé le 20/04/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - en agglomération de la Commune de DRUELLE BALSAC-LA DRUELLOISE
  Référence 2023-031 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation- rue des Routiers et Chemin des Cazals- DIRECTION DES INFRASTRUCTURES ET GRANDS TRAVAUX
  Référence 2023-029 - Décidé le 31/03/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation -rue de la Hulotte - LES ILLUMINES
  Référence 2023-017 - Décidé le 10/03/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - rue des Ormeaux - ENEDIS
  Référence 2023-011 - Décidé le 31/01/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - rue de l'Etang - SMAEP DE MONTBAZENS RIGNAC
  Référence 2023-002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation parking école Paul Cayla
  Référence 2023/053 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 28/06/2023 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - réservoir d'eau potable SMAEP - Chemin des Coutals
  Référence 2023-032 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 13/04/2023 Télécharger le fichier
• Permission de voirie raccordement EP - Impasse du Pesquie
  Référence 2023-027 - Décidé le 22/03/2023 - Publié le 23/03/2023 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - chemin Neuf - ORANGE
  Référence 2023/018 - Décidé le 15/03/2023 - Publié le 16/03/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal : autorisation préalable d'enseigne à la pharmacie de Druelle
  Référence 2023-013 - Décidé le 07/02/2023 - Publié le 09/02/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - Impasse des Palies
  Référence N° 2023/008 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - impasse des Palies
  Référence N°2023/007 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - TRAIL DES PRES VERT - 11 mars 2023
  Référence 2023-003 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier
• Avenant n°2 arrêté municipal - fermeture du terrain de football
  Référence 2023-004 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier
• Avenant arrêté municipal - fermeture du terrain de football
  Référence 2023/004 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier
• Arrêté municipal - fermeture du terrain de football
  Référence 2023/004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier

Décisions

• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-018 - propriété I n°789 à Ampiac
  Référence 2023-018 - Décidé le 11/08/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-017 - propriétés 020 G n°85, 86 à Balsac
  Référence 2023-017 - Décidé le 03/08/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-016 - propriétés I n° 1113, 1116, 1117 à Ampiac
  Référence 2023-016 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-015- propriétés A n°942-1214-1258-932-933 à Abbas
  Référence 2023-015 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-014- propriétés ZH à Capdenaguet - Le Moulin à Vent
  Référence 2023-014 - Décidé le 20/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n° 2023-010 - propriété ZK n°128 à Le Goulet
  Référence 2023-010 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n° 2023-009 - propriété E n° 864 à Puechmainade
  Référence 2023-009 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Décision du maire n°2023-008, avenant n°3 au marché 2021-05 : reconstruction de la mairie, lot 1 : Démolition-Terrassement-VRD
  Référence 2021-05 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Décision du maire n° 2023-007, avenant n°1 au marché 2021-05 : reconstruction de la mairie, lot 2 : Gros œuvre
  Référence 2023-07 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption 2023-006 - propriétés G n° 216 et 218 à Balsac- 44 place Etienne Bonnefous
  Référence 2023-006 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption 2023-005- propriétés F n° 647, 14 rue de l'Ambre
  Référence 2023-005 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Décision du Maire n°2023-003, avenant n°2 au marché 2021-05 :reconstruction de la mairie, lot 11: Plomberie-CVC
  Référence 2023-003 - Décidé le 22/02/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Décision du Maire 2023-001, virement de crédits effectués depuis le chapitre 020"dépenses imprévues"
  Référence 2023-001 - Décidé le 06/01/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriétés ZH à Capdenaguet - Le Moulin à Vent
  Référence 2023-014 - Décidé le 20/06/2023 - Publié le 21/06/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriété ZK n°128 / Le Goulet - Balsac
  Référence 2023-010 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 14/06/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriété E n°864
  Référence 2023-009 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 14/06/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 44 place Etienne Bonnefous - G n°216-218
  Référence 2023-006 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 27/04/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 14 rue de l'Ambre - F n°647
  Référence 2023-005 - Décidé le 06/04/2023 - Publié le 12/04/2023 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229-228
  Référence 2023-002 - Décidé le 22/02/2023 - Publié le 02/03/2023 Télécharger le fichier

Arrêtés

• Arrêté municipal d'autorisation préalable d'enseigne MEM Artisan Boulanger Pâtissier
  Référence 2022-191 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté de circulation - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
  Référence 2022-206 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
  Référence 2022-205 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public
  Référence 2022-183 - Décidé le 21/11/2022 - Publié le 22/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens et chats
  Référence n°2022-174 - Décidé le 07/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Permission de voirie - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
  Référence n°2022-177 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté temporaire de circulation - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
  Référence n°2022-176 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté permission de voirie - Rue de la Hulotte
  Référence n°2022/143 - Décidé le 04/10/2022 - Publié le 04/10/2022 Télécharger le fichier
• Autorisation préalable d'enseigne à Kiloutou
  Référence n°2022/128 - Décidé le 21/07/2022 - Publié le 26/07/2022 Télécharger le fichier
• Arrêté permanent portant réglementation de la circulation - Avenue de Rodez - Balsac
  Référence n°2022/129 - Décidé le 22/07/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier

Décisions

• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229
  Référence 2022-033 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac - I n°932-933
  Référence 2022-032 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 18 place Etienne Bonnefous
  Référence 2022-030 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 3 rue des Diamants
  Référence 2022-029 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 19 rue des Diamants
  Référence 2022-028 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 12 rue des Ormeaux
  Référence n°2022-026 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Planques
  Référence n°2022-025 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier
• Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
  Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac
  Référence n°2022-023 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
  Référence n°2022-022 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 154 rue de la Combe
  Référence n°2022-021 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°661
  Référence n°2022-020 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Balsac
  Référence n°2022-019 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété G n°214
  Référence n°2022-018 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Capdenaguet
  Référence n°2022-017 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Combes du Bouldou
  Référence n°2022-016 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier
• Passation d'un marché de fournitures en procédure adaptée, pour l'acquisition d'ordinateurs pour les écoles
  Référence n°2022-015 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 01/08/2022 Télécharger le fichier
• Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner sur la parcelle F n°781
  Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier
• Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°694
  Référence n°2022-014 - Décidé le 13/07/2022 - Publié le 13/07/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 13/10/2022
  • 01 – AVENANT N° 1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE – LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC - VERRIERE
    Référence 20221013-01 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 02 - VEOLIA : convention d’entretien des avaloirs du domaine public 2022
    Référence 20221013-02 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 03 - Lotissement du « Le Moulin à Vents » - Capdenaguet : convention de transfert de voirie et espaces communs
    Référence 20221013-03 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 04 - Rodez Agglomération : convention d’implantations, entretien et d’usage des conteneurs enterres et semi-enterrés
    Référence 20221013-04 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 05 – Statuts de Rodez Agglomération : mise à jour des compétences intercommunales
    Référence 20221013-05 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 06 - SIVU-RPE « Rêve avec moi » : participation financière supplémentaire 2022
    Référence 20221013-06 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 07 - RODEZ AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT 2021
    Référence 20221013-07 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 08 - CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL : PARTICIPATION AUX FRAIS DE PILOTAGE
    Référence 20221013-08 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 09 - BUDGET PRIMITIF 2022 : DECISION MODIFICATIVE n°2/2022
    Référence 20221013-09 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 15/09/2022
  • 01 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE
    Référence 20220915-01 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 02 – AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE
    Référence 20220915-02 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
  • 03 – CONSTRUCTION DU HANGAR ET RENOVATION TOITURE CENTRE TECHNIQUE COMMUNAL mise à jour du plan de
    Référence 20220915-03 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération