Arrêtés
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Permission de voirie - réservoir d'eau potable SMAEP - Chemin des Coutals
Référence 2023-032 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 13/04/2023 Télécharger le fichier
Décisions
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Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 44 place Etienne Bonnefous - G n°216-218
Référence 2023-006 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 27/04/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 14 rue de l'Ambre - F n°647
Référence 2023-005 - Décidé le 06/04/2023 - Publié le 12/04/2023 Télécharger le fichier
Arrêtés
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Permission de voirie raccordement EP - Impasse du Pesquie
Référence 2023-027 - Décidé le 22/03/2023 - Publié le 23/03/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - chemin Neuf - ORANGE
Référence 2023/018 - Décidé le 15/03/2023 - Publié le 16/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté municipal : autorisation préalable d'enseigne à la pharmacie de Druelle
Référence 2023-013 - Décidé le 07/02/2023 - Publié le 09/02/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - Impasse des Palies
Référence N° 2023/008 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - impasse des Palies
Référence N°2023/007 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - TRAIL DES PRES VERT - 11 mars 2023
Référence 2023-003 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier -
Avenant n°2 arrêté municipal - fermeture du terrain de football
Référence 2023-004 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier -
Avenant arrêté municipal - fermeture du terrain de football
Référence 2023/004 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté municipal - fermeture du terrain de football
Référence 2023/004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier
Décisions
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Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229-228
Référence 2023-002 - Décidé le 22/02/2023 - Publié le 02/03/2023 Télécharger le fichier
Arrêtés
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Arrêté municipal d'autorisation préalable d'enseigne MEM Artisan Boulanger Pâtissier
Référence 2022-191 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
Référence 2022-206 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
Référence 2022-205 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public
Référence 2022-183 - Décidé le 21/11/2022 - Publié le 22/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens et chats
Référence n°2022-174 - Décidé le 07/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
Référence n°2022-177 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
Référence n°2022-176 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie - Rue de la Hulotte
Référence n°2022/143 - Décidé le 04/10/2022 - Publié le 04/10/2022 Télécharger le fichier -
Autorisation préalable d'enseigne à Kiloutou
Référence n°2022/128 - Décidé le 21/07/2022 - Publié le 26/07/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté permanent portant réglementation de la circulation - Avenue de Rodez - Balsac
Référence n°2022/129 - Décidé le 22/07/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier
Décisions
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Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229
Référence 2022-033 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac - I n°932-933
Référence 2022-032 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 18 place Etienne Bonnefous
Référence 2022-030 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 3 rue des Diamants
Référence 2022-029 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 19 rue des Diamants
Référence 2022-028 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 12 rue des Ormeaux
Référence n°2022-026 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Planques
Référence n°2022-025 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac
Référence n°2022-023 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
Référence n°2022-022 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 154 rue de la Combe
Référence n°2022-021 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°661
Référence n°2022-020 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Balsac
Référence n°2022-019 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété G n°214
Référence n°2022-018 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Capdenaguet
Référence n°2022-017 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Combes du Bouldou
Référence n°2022-016 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier -
Passation d'un marché de fournitures en procédure adaptée, pour l'acquisition d'ordinateurs pour les écoles
Référence n°2022-015 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 01/08/2022 Télécharger le fichier -
Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner sur la parcelle F n°781
Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°694
Référence n°2022-014 - Décidé le 13/07/2022 - Publié le 13/07/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
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01 – AVENANT N° 1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE – LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC - VERRIERE
Référence 20221013-01 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
02 - VEOLIA : convention d’entretien des avaloirs du domaine public 2022
Référence 20221013-02 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
03 - Lotissement du « Le Moulin à Vents » - Capdenaguet : convention de transfert de voirie et espaces communs
Référence 20221013-03 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
04 - Rodez Agglomération : convention d’implantations, entretien et d’usage des conteneurs enterres et semi-enterrés
Référence 20221013-04 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
05 – Statuts de Rodez Agglomération : mise à jour des compétences intercommunales
Référence 20221013-05 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
06 - SIVU-RPE « Rêve avec moi » : participation financière supplémentaire 2022
Référence 20221013-06 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
07 - RODEZ AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT 2021
Référence 20221013-07 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
08 - CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL : PARTICIPATION AUX FRAIS DE PILOTAGE
Référence 20221013-08 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
09 - BUDGET PRIMITIF 2022 : DECISION MODIFICATIVE n°2/2022
Référence 20221013-09 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
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01 – AVENANT N° 1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE – LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC - VERRIERE
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01 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE
Référence 20220915-01 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
02 – AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE
Référence 20220915-02 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
03 – CONSTRUCTION DU HANGAR ET RENOVATION TOITURE CENTRE TECHNIQUE COMMUNAL mise à jour du plan de
Référence 20220915-03 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
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01 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE