Arrêtés
-
Arrêté temporaire de circulation - travaux AEP Route des Planques à Abbas et aux Planques
Référence 2024-029 - Décidé le 27/03/2024 - Publié le 28/03/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation n°2024-028 - Route du Théron fermée à partir du 11 mars - travaux de finitions ENEDIS
Référence 2024-028 - Décidé le 08/03/2024 - Publié le 08/03/2024 Télécharger le fichier -
RD 624 inspection du pont du Rival 25 mars de 11h30 à 14h30
Référence A24R0081 - Décidé le 04/03/2024 - Publié le 06/03/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public
Référence 2024-026 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 22/02/2024 Télécharger le fichier
Décisions
-
Décision du Maire n°2024-011 - Désignation d'un avocat pour défendre les intérets de la commune
Référence 2024-011 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 10/04/2024 Télécharger le fichier -
Décision du Maire n°2024-006 - DIA échange 1 rue des Genêts - Propriété E n°913 et 1 rue de Jade Propriété F n°654 - ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT
Référence 2024-006 - Décidé le 10/04/2024 - Publié le 10/04/2024 Télécharger le fichier -
Décision du Maire n°2024-10 - Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - Propriété G n°424 : 18 Place Etienne Bonnefous, Balsac
Référence 2024-010 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 05/04/2024 Télécharger le fichier -
Décision du Maire n°2024-009 - Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - Propriété ZL n°188 : 167 rue Come d'Abouille, Balsac
Référence 2024-009 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 05/04/2024 Télécharger le fichier -
DECISION DU MAIRE N°2023-006 - Déclaration d’intention d’aliéner de FOURNIER Monique situé 1 rue des Genêts et cadastré section E n° 913.
Référence 2024-006 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 02/04/2024 -
DECISION DU MAIRE N°2023-005 - Déclaration d’intention d’aliéner de BRASSAT Christian et TREMOUILLE Christine situé 15 rue du Cerisier et cadastré section E n°989.
Référence 2024-005 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 02/04/2024 -
DECISION DU MAIRE N°2023-004 - Déclaration d’intention d’aliéner de TAMANINI veuve REY situé rue des Marronniers, Balsac et cadastré section G n° 20.
Référence 2024-004 - Décidé le 15/03/2024 - Publié le 02/04/2024 -
DECISION DU MAIRE n°2024-002 - Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - Propriétés ZH 112 et 122 : Le Moulin à Vent Capdenaguet
Référence 2024-002 - Décidé le 06/03/2024 - Publié le 08/03/2024 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
01 Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la rénovation énergétique du C2S
Référence 20240222 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger la délibération -
02 - Attribution du marché de travaux pour l’aménagement du village du Pas "LOT 1 Terrassements, Voirie, Réseaux"
Référence 20240222 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger la délibération -
03 - Déclaration d’infructuosité du « LOT 2 : Paysage » du marché de travaux pour l’aménagement du village du Pas
Référence 20240222 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger la délibération -
04- SMICA Contrat hébergement des données et sécurisation des postes informatique
Référence 20240222 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger la délibération -
05- Rodez Agglomération convention de financement des transports scolaires
Référence 20240222 - Décidé le 22/02/2024 - Publié le 27/02/2024 - Télécharger la délibération
-
01 Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la rénovation énergétique du C2S
Arrêtés
-
Arrété réglementation des feux de plein d'air
Référence 12-2021-01-07-2006 - Décidé le 04/07/2021 - Publié le 15/02/2024 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie SMAEP aux abords de la RD57 aux villages des Planques et Abbas
Référence 2024-005 - Décidé le 17/01/2024 - Publié le 23/01/2024 Télécharger le fichier
Décisions
-
DECISION DU MAIRE N°2024-001 - Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriétés E n°1272 et 1274 : 20 rue de l'Eucalyptus
Référence 2024-001 - Décidé le 22/01/2024 - Publié le 23/01/2024 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
01 - Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
Référence 20240201 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger la délibération -
02 - Plan de financement pour les travaux de rénovation du pont des Ballades
Référence 20240201 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger la délibération -
03 - Taux des contributions directes 2024
Référence 20240201 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger la délibération -
04 - Attribution des subventions aux associations 2024
Référence 20240201 - Décidé le 01/02/2024 - Publié le 09/02/2024 - Télécharger la délibération
-
01 - Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
01 - RODEZ AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT 2022
Référence 20240111-01 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 18/01/2024 - Télécharger la délibération -
02 - ADOPTION D'UN CONTRAT D'ADHESION REVOCABLE AU REGIME D'ASSURANCE CHOMAGE
Référence 20241101-02 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 18/01/2024 - Télécharger la délibération -
03 - Instauration de la Prime pouvoir d’achat
Référence 20241101-03 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 18/01/2024 - Télécharger la délibération -
04 - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Référence 20241101-04 - Décidé le 11/01/2024 - Publié le 18/01/2024 - Télécharger la délibération
-
01 - RODEZ AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT 2022
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
01 – BUDGET PRIMITIF : DECISION MODIFICATIVE N°2/2023 DU BUDGET PRINCIPAL
Référence 20231207-01 - Décidé le 07/12/0002 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
02- AUTORISATION A MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Référence 20231207-02 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
03- Rodez Agglomération : Rapport d’activités 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
Référence 20231207-03 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
04- PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISATION : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF DES SOURCES
Référence 20231207-04 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
05 - PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISATION : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DU VILLAGE LE PAS
Référence 20231207-05 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
06 - RODEZ AGGLOMERATION : PLAN DE FINANCEMENT POUR DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE SALLE DES OUSTALETS
Référence 20231207-06 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération
-
01 – BUDGET PRIMITIF : DECISION MODIFICATIVE N°2/2023 DU BUDGET PRINCIPAL
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
-
01 – MODIFICATION DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) POUR LE RELAIS D'ASSITANTES MATERNELLES (RAM) - modificatif
Référence 20231109-01 - Décidé le 09/11/0002 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
02 - SIVU RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES DE DRUELLE, LE MONASTERE, SAINTE RADEGONDE ET SEBAZAC-CONCOURES – MODIFICATIONS STATUTAIRES
Référence 20231109-02 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
03 - CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LES COMMUNES DE DRUELLE BALSAC ET OLEMPS RELATIF AUX TRAVAUX DU PONT DES BALLADES
Référence 20231109-03 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
04 - VALIDATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023-2027
Référence 20231109-04 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
05 -RODEZ AGGLOMERATION : HABITAT PIG (dossier 012013902)
Référence 20231109-05 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
06 -RODEZ AGGLOMERATION : HABITAT PIG (dossier 012014044)
Référence 20231109-06 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération -
07 - RODEZ AGGLOMERATION : avenant à la convention pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
Référence 20231109-07 - Décidé le 09/11/2023 - Publié le 13/12/2023 - Télécharger la délibération
-
01 – MODIFICATION DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) POUR LE RELAIS D'ASSITANTES MATERNELLES (RAM) - modificatif
Décisions
-
DECISON DU MAIRE 2023-024 - Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriété G n°278 : 118 Chemin de la Fontaine, Balsac
Référence 2023-024 - Décidé le 21/12/2023 - Publié le 21/12/2023 Télécharger le fichier -
DECISION DU MAIRE N°2023-022 - Déclaration d'intention d'aliéner - Propriétés ZL n°150 et 151 : Balsac
Référence 2023-022 - Décidé le 23/11/2023 - Publié le 24/11/2023 Télécharger le fichier -
DECISION DU MAIRE N°2023-021 - Déclaration d'intention d'aliéner - Propriétés ZH n°128, 129 et 130 : Capdenaguet, "Le Moulin à Vent"
Référence 2023-021 - Décidé le 23/11/2023 - Publié le 24/11/2023 Télécharger le fichier -
DECISION DU MAIRIE 2023-020 - Déclaration d'intention d'aliéner - Propriété I n° 795 : Ampiac
Référence 2023-020 - Décidé le 25/10/2023 - Publié le 24/11/2023 Télécharger le fichier -
DECISION DU MAIRIE 2023-019 - Déclaration d'intention d'aliéner - Propriétés B n°1035 et A n°217 : Le Pas
Référence 2023-019 - Décidé le 03/10/2023 - Publié le 03/10/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-018 - propriété I n°789 à Ampiac
Référence 2023-018 - Décidé le 11/08/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-017 - propriétés 020 G n°85, 86 à Balsac
Référence 2023-017 - Décidé le 03/08/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-016 - propriétés I n° 1113, 1116, 1117 à Ampiac
Référence 2023-016 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-015- propriétés A n°942-1214-1258-932-933 à Abbas
Référence 2023-015 - Décidé le 05/07/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n°2023-014- propriétés ZH à Capdenaguet - Le Moulin à Vent
Référence 2023-014 - Décidé le 20/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n° 2023-010 - propriété ZK n°128 à Le Goulet
Référence 2023-010 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption n° 2023-009 - propriété E n° 864 à Puechmainade
Référence 2023-009 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Décision du maire n°2023-008, avenant n°3 au marché 2021-05 : reconstruction de la mairie, lot 1 : Démolition-Terrassement-VRD
Référence 2021-05 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Décision du maire n° 2023-007, avenant n°1 au marché 2021-05 : reconstruction de la mairie, lot 2 : Gros œuvre
Référence 2023-07 - Décidé le 17/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption 2023-006 - propriétés G n° 216 et 218 à Balsac- 44 place Etienne Bonnefous
Référence 2023-006 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption 2023-005- propriétés F n° 647, 14 rue de l'Ambre
Référence 2023-005 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Décision du Maire n°2023-003, avenant n°2 au marché 2021-05 :reconstruction de la mairie, lot 11: Plomberie-CVC
Référence 2023-003 - Décidé le 22/02/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Décision du Maire 2023-001, virement de crédits effectués depuis le chapitre 020"dépenses imprévues"
Référence 2023-001 - Décidé le 06/01/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriétés ZH à Capdenaguet - Le Moulin à Vent
Référence 2023-014 - Décidé le 20/06/2023 - Publié le 21/06/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriété ZK n°128 / Le Goulet - Balsac
Référence 2023-010 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 14/06/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption - propriété E n°864
Référence 2023-009 - Décidé le 06/06/2023 - Publié le 14/06/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 44 place Etienne Bonnefous - G n°216-218
Référence 2023-006 - Décidé le 25/04/2023 - Publié le 27/04/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 14 rue de l'Ambre - F n°647
Référence 2023-005 - Décidé le 06/04/2023 - Publié le 12/04/2023 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229-228
Référence 2023-002 - Décidé le 22/02/2023 - Publié le 02/03/2023 Télécharger le fichier
Arrêtés
-
Arrêté de circulation et d'occupation du domaine public pour le marché de Noël sur la place Etienne Bonnefous, Balsac
Référence 2023-122 - Décidé le 12/12/2023 - Publié le 13/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté municipal autorisant le réaménagement d'un commerce dans un local existant Carrefour Proximité France - 20 rue de l'Eucalyptus
Référence 2023-121 - Décidé le 11/12/2023 - Publié le 13/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté d'alignement - Rue du Soleil Couchant
Référence 2023-119 - Décidé le 17/11/2023 - Publié le 01/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie - Avenue de la Peyrinie, EIFFAGE
Référence 2023-120 - Décidé le 30/11/2023 - Publié le 01/12/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie - Route de Catusse - AVENANT n°1
Référence 2023-113 : AVENANT n°1 - Décidé le 19/10/2023 - Publié le 20/10/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie - Route de Catusse
Référence 2023-113 - Décidé le 10/10/2023 - Publié le 16/10/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté occupation du domaine public communal - marché gourmand
Référence 2023-093 - Décidé le 25/08/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - course Cyclosport de Agnac
Référence 2023-075 - Décidé le 03/08/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - chemin du Moulin à Vent/ Capdenaguet
Référence 2023-074 - Décidé le 01/08/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - rue Jade d'Opale pour cause de déménagement
Référence 2023-073 - Décidé le 31/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - rue des Routiers et chemin des Cazals
Référence 2023-072 - Décidé le 19/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - rue des Routiers et chemin des Cazals
Référence 2023-071 - Décidé le 17/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - chemin des Coutals, chemin communal
Référence 2023-070 - Décidé le 13/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - réalisation de sondage - autorisation de la carrière de Balsac
Référence 2023-069 - Décidé le 13/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - autorisation de passage - chemin communal Jardins de la Maresque
Référence 2023-067 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation- impasse du Chasseur, route du Théron, route de Lacau, route de Catusse - ENEDIS
Référence 2023-066 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - impasse du Chasseur, route du Théron, route de Lacau, route de Catusse - SOBECA
Référence 2023-065 - Décidé le 12/07/2023 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public à la zone artisanale de Bel Air
Référence 2023-062 - Décidé le 10/07/1984 - Publié le 26/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation et occupation du dommaine public - place Etienne Bonnefous - COMITES DES FETES DE BALSAC
Référence 2023-061 - Décidé le 06/07/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire d'occupation du domaine public - rue des Causses et rue du Vieux Four - DERICQUEBOURG
Référence 2023-046 - Décidé le 09/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - La Cureye - RALLYE AVEYRON ROUERGUE
Référence 2023-043 - Décidé le 01/06/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - sur la commune de Druelle Balsac - DIRECTION DES INFRASTRUCTURES ET GRANDS TRAVAUX
Référence 2023-042 - Décidé le 25/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation -le bourg de Balsac- PERES
Référence 2023-041 - Décidé le 23/05/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire d'occupation du domaine public- impasse des Fourniols - GINESTET
Référence 2023-037 - Décidé le 20/04/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - en agglomération de la Commune de DRUELLE BALSAC-LA DRUELLOISE
Référence 2023-031 - Décidé le 14/04/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation- rue des Routiers et Chemin des Cazals- DIRECTION DES INFRASTRUCTURES ET GRANDS TRAVAUX
Référence 2023-029 - Décidé le 31/03/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation -rue de la Hulotte - LES ILLUMINES
Référence 2023-017 - Décidé le 10/03/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - rue des Ormeaux - ENEDIS
Référence 2023-011 - Décidé le 31/01/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - rue de l'Etang - SMAEP DE MONTBAZENS RIGNAC
Référence 2023-002 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 21/09/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation parking école Paul Cayla
Référence 2023/053 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 28/06/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - réservoir d'eau potable SMAEP - Chemin des Coutals
Référence 2023-032 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 13/04/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie raccordement EP - Impasse du Pesquie
Référence 2023-027 - Décidé le 22/03/2023 - Publié le 23/03/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - chemin Neuf - ORANGE
Référence 2023/018 - Décidé le 15/03/2023 - Publié le 16/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté municipal : autorisation préalable d'enseigne à la pharmacie de Druelle
Référence 2023-013 - Décidé le 07/02/2023 - Publié le 09/02/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - Impasse des Palies
Référence N° 2023/008 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - impasse des Palies
Référence N°2023/007 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - TRAIL DES PRES VERT - 11 mars 2023
Référence 2023-003 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier -
Avenant n°2 arrêté municipal - fermeture du terrain de football
Référence 2023-004 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier -
Avenant arrêté municipal - fermeture du terrain de football
Référence 2023/004 - Décidé le 23/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté municipal - fermeture du terrain de football
Référence 2023/004 - Décidé le 13/01/2023 - Publié le 23/01/2023 Télécharger le fichier
Arrêtés
-
Arrêté municipal d'autorisation préalable d'enseigne MEM Artisan Boulanger Pâtissier
Référence 2022-191 - Décidé le 23/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
Référence 2022-206 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - rue des Saphirs - raccordement électrique future pharmacie
Référence 2022-205 - Décidé le 22/12/2022 - Publié le 23/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté fixant les conditions d'extinction de l'éclairage public
Référence 2022-183 - Décidé le 21/11/2022 - Publié le 22/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens et chats
Référence n°2022-174 - Décidé le 07/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Permission de voirie - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
Référence n°2022-177 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de circulation - PRADELS SEVIGNAC LA LANDELLE
Référence n°2022-176 - Décidé le 02/11/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté permission de voirie - Rue de la Hulotte
Référence n°2022/143 - Décidé le 04/10/2022 - Publié le 04/10/2022 Télécharger le fichier -
Autorisation préalable d'enseigne à Kiloutou
Référence n°2022/128 - Décidé le 21/07/2022 - Publié le 26/07/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté permanent portant réglementation de la circulation - Avenue de Rodez - Balsac
Référence n°2022/129 - Décidé le 22/07/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier
Décisions
-
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Agnac - G n°229
Référence 2022-033 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac - I n°932-933
Référence 2022-032 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 18 place Etienne Bonnefous
Référence 2022-030 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 3 rue des Diamants
Référence 2022-029 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 19 rue des Diamants
Référence 2022-028 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 12 rue des Ormeaux
Référence n°2022-026 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Planques
Référence n°2022-025 - Décidé le 21/10/2022 - Publié le 08/11/2022 Télécharger le fichier -
Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 03/11/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Ampiac
Référence n°2022-023 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : La Fabasse
Référence n°2022-022 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : 154 rue de la Combe
Référence n°2022-021 - Décidé le 21/09/2022 - Publié le 21/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°661
Référence n°2022-020 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Balsac
Référence n°2022-019 - Décidé le 13/09/2022 - Publié le 13/09/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété G n°214
Référence n°2022-018 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Capdenaguet
Référence n°2022-017 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Les Combes du Bouldou
Référence n°2022-016 - Décidé le 19/08/2022 - Publié le 22/08/2022 Télécharger le fichier -
Passation d'un marché de fournitures en procédure adaptée, pour l'acquisition d'ordinateurs pour les écoles
Référence n°2022-015 - Décidé le 27/07/2022 - Publié le 01/08/2022 Télécharger le fichier -
Annulation de la déclaration d'intention d'aliéner sur la parcelle F n°781
Référence n°2022-024 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 22/07/2022 Télécharger le fichier -
Déclaration d'intention d'aliéner le bien soumis au droit de préemption : Propriété F n°694
Référence n°2022-014 - Décidé le 13/07/2022 - Publié le 13/07/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
-
01 – AVENANT N° 1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE – LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC - VERRIERE
Référence 20221013-01 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
02 - VEOLIA : convention d’entretien des avaloirs du domaine public 2022
Référence 20221013-02 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
03 - Lotissement du « Le Moulin à Vents » - Capdenaguet : convention de transfert de voirie et espaces communs
Référence 20221013-03 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
04 - Rodez Agglomération : convention d’implantations, entretien et d’usage des conteneurs enterres et semi-enterrés
Référence 20221013-04 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
05 – Statuts de Rodez Agglomération : mise à jour des compétences intercommunales
Référence 20221013-05 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
06 - SIVU-RPE « Rêve avec moi » : participation financière supplémentaire 2022
Référence 20221013-06 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
07 - RODEZ AGGLOMERATION : RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT 2021
Référence 20221013-07 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
08 - CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL : PARTICIPATION AUX FRAIS DE PILOTAGE
Référence 20221013-08 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
09 - BUDGET PRIMITIF 2022 : DECISION MODIFICATIVE n°2/2022
Référence 20221013-09 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
-
01 – AVENANT N° 1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE – LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC - VERRIERE
-
-
01 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE
Référence 20220915-01 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
02 – AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-05 RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE
Référence 20220915-02 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération -
03 – CONSTRUCTION DU HANGAR ET RENOVATION TOITURE CENTRE TECHNIQUE COMMUNAL mise à jour du plan de
Référence 20220915-03 - Décidé le 15/09/2022 - Publié le 09/11/2022 - Télécharger la délibération
-
01 - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE